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Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.072 du 21 novembre 2003 acceptant
la démission d'un fonctionnaire.
. Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.308 du 28 avril 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.980 du 25 septembre 2003
acceptant la démission d'un fonctionnaire.
démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.328 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.329 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.884 du 17 juillet 2014 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Pascal Agliardi en date du 23 juin 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Pascal Agliardi en date du 23 juin 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.593 du 19 septembre 2000 acceptant, sur sa demande, la démission d'un fonctionnaire
sa demande, de Mme Isabelle HORNUST, épouse NUNEZ, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 15 septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.555 du 17 juillet 1998 acceptant la démission d'une fonctionnaire
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 752 du 19 octobre 2006
acceptant la démission d'une fonctionnaire.
MACCOTTA, épouse ANSELMI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er novembre 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... MACCOTTA, épouse ANSELMI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er novembre 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.232 du 11 avril 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire.
Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er février 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er février 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.658 du 14 novembre 2000 acceptant la démission d'un fonctionnaire
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.705 du 15 décembre 2000 acceptant, sur sa demande, la démission d'un fonctionnaire
la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 156 du 18 août 2005
acceptant la démission d'une fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.869 du 29 mars 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.452 du 6 novembre ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.452 du 6 novembre ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.243 du 20 janvier 2017 acceptant la démission d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au ...